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 Accueil   01 juin 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédits de chapitre à chapitre 26/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour des séances d'activités physiques à l'école élémentaire du Petit Moulin 23/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant changement de conducteur de véhicule concernant l'autorisation de stationnement de taxi 01/2018 et nouvelle autorisation de stationnement 23/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du maire : contrat de prestation de services pour l'entetien du réseau d'eaux pluviales de la commune 23/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté de re-numérotage d'une maison 19/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 15/05/2025 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'occupation privative du domaine public pour l'établissement la Place 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour le food truck Burgers Valley 15/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour de la vente au déballage de pâtisseries 15/05/2025 Télécharger




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