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 Accueil   01 juin 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Création d'un boulodrome et éclairage extérieur des équipements sportifs : demande de subvention au Conseil Régional d'Ile de France 27/02/2024 Télécharger
Déliberations Convention avec ENEDIS relative à la mise en oeuvre d'une opération d'autoconsommation collective 27/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 15/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour des travaux sur une propriété privée 09/02/2024 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant réglementation sur le démarchage à domicile 06/02/2024 Télécharger
Déliberations Motion relative à la baisse des ressources financières du Département des Yvelines 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Mise à jour du règlement intérieur du club ados 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Tarifs du club ados 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 23/01/2024 Télécharger




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