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 Accueil   03 avril 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Etrennes pour le facteur 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Contrat de coréalisation avec le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour l'année 2024 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 septembre 2023 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 5 électricité : avenant n°2 17/11/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 4 plomberie sanitaire ventilation : avenant 1 06/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage d'huîtres 30/10/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrat d'assurance dommages ouvrage pour les travaux de construction d'un centre technique municipal 19/10/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 5 électricité : avenant 1 17/10/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 2 construction bois couverture sèche : avenant 1 16/10/2023 Télécharger




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