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 Accueil   06 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Exonération de la taxe foncière pour les logements neufs, économes en énergie 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023 23/01/2024 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché pour une mission d'accompagnement pour la partie fleurissement dans le cadre du programme revisitons nos rues 18/01/2024 Télécharger
Déliberations Décision du maire : marché de prestation de service pour l'accueil de loisirs jeunes de la commune de Cernay-la-Ville 18/01/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative 2 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrats de services pour l'assistance système d'exploitation, le suivi de progiciels et la maintenance Microsoft 07/12/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 1 : démolition - terrassements - VRD - gros-oeuvre : avenant 1 30/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage de pâtisseries 22/11/2023 Télécharger




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