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Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Décision du Maire : marché pour une mission d'accompagnement pour la partie fleurissement dans le cadre du programme revisitons nos rues 18/01/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2023 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Budget de la commune : décision modificative 2 14/12/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : contrats de services pour l'assistance système d'exploitation, le suivi de progiciels et la maintenance Microsoft 07/12/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la restructuration du centre de loisirs Phase II lot 1 : démolition - terrassements - VRD - gros-oeuvre : avenant 1 30/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public pour la vente au déballage de pâtisseries 22/11/2023 Télécharger
Déliberations Etrennes pour le facteur 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs généraux pour l'année 2024 21/11/2023 Télécharger
Déliberations Assurance dommages ouvrage pour le centre technique municipal : étalement de la charge 21/11/2023 Télécharger



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