cernaylaville.e-legalite.com
 Accueil   05 mai 2024

Actes et délibérations - Commune de Cernay-la-Ville

Commune de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Tarifs pour l'accueil du temps périscolaire et extrascolaire pour 2023-2024 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Convention de partenariat avec le comité des Yvelines de la ligue contre le cancer 22/06/2023 Télécharger
Déliberations Commission de contrôle de la liste élecorale 22/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant occupation temporaire du domaine public permission de stationnement parking des Peintres Paysagistes pour le food truck Burger's Valley 13/06/2023 Télécharger
Déliberations Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs 09/06/2023 Télécharger
Actes réglementaires Arrêté portant autorisation d'une loterie organisée par l'association USEP école élémentaire le 1er juillet 2023 06/06/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Avenant 1 au lot 1 marché pour la construction d'un centre technique municipal 01/06/2023 Télécharger
Déliberations Décision du Maire : marché public de travaux pour la construction d'un centre technique municipal - lot 1 - gros-oeuvre - VRD - Faïence : avenant 1 30/05/2023 Télécharger
Déliberations Création de trois emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d'activité 16/05/2023 Télécharger
Déliberations Vote des tarifs applicables aux associations pour l'utilisation des équipements municipaux 16/05/2023 Télécharger



  |     |     |     |     |     |     |   9  |     |     |     |  


Copyright dematis 2003 - 2024 mentions légales